Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CVN PLAIN COTENTIN LABEL ROUGE
Laiterie Coopérative Agricole de Sainte-Mére-Eglise et du Cotentin

Numéro de dépôt :
939800
Date de dépôt :
05/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CVN PLAIN COTENTIN LABEL ROUGE

Déposée le 5 décembre 1975 par Laiterie Coopérative Agricole de Sainte-Mére-Eglise et du Cotentin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CVN PLAIN COTENTIN LABEL ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Laiterie Coopérative Agricole de Sainte-Mére-Eglise et du Cotentin domicilié(e) (société civile), Chef-du-Pont (Manche). - France.

La marque CVN PLAIN COTENTIN LABEL ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CVN PLAIN COTENTIN LABEL ROUGE est expirée depuis le 5 décembre 1985.

Laiterie Coopérative Agricole de Sainte-Mére-Eglise et du Cotentin a également déposé les autres marques suivantes : PLAIN COTENTIN SAINTE MERE EGLISE , LE CAPIPONTAIN , LE COTENTUIS , LE HEROS , SAINTE MERE


Laiterie Coopérative Agricole de Sainte-Mére-Eglise et du Cotentin - (société civile), Chef-du-Pont (Manche). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490

Camembert.